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Nos articles sont livrés non traités

 

Conditions de vente SGB Moulures SAS 

Nos conditions par cette signification sur notre site sont applicables pour toutes commandes effectuées par nos soins malgré la non notification sur nos autres documentations.
 
Prix au M2 ou au ML, SGB ne livre pas sur chantier, un contrôle doit être établi à la livraison, nous ne sommes pas responsable du déchargement chez le client, toutes réserves doivent être émises sur le bon de livraison ou sur le CMR cela en présence du chauffeur. 
 
Le stockage après livraison doit être à l'abri des intempéries et sur cale à au moins 15 cm du sol y compris sur le chantier (CF DTU 41.2 -BARDAGES, DTU 51.4 - TERRASSES DTU 36.1 - LAMBRIS). 
 
Nos délais de livraisons sont en moyenne de 4 à 5 semaines, après uniquement une confirmation de commande, les quantités facturées peuvent atteindre 5 à 10% par rapport aux quantités commandées, cela en fonction de nos productions.  
 
Nos devis ne sont valables que sur nos bois bruts en stock et avec un maximum de 2 mois. L'annulation d'une commande peut être soumise à des pénalités. Nos confirmations de commandes sont modifiables sous 72 heures au maximum. 
 
Tous nos produits sont livrés non traité, sauf si signification particulière cela sur nos bons de commande et facturations
 
Complément de commande ou dé-colisage : pour tout dé-colisage, un supplément de 18% est demandé, dans l'hypothèse d'un complément après livraison un forfait transport ainsi qu'un pourcentage allant de 2 à 5 fois le prix initial, peut être demandé, un délai de 2 à 4 mois sera aussi accordé, cela en fonction de notre production. 
 
Tous nos règlements sont loi LME soit à 30 jours fin de mois ou escompte (sous 3 jours) de 1% maximum, nous n'acceptons pas les règlements par chèques, pour toute production spécifique nous demandons un acompte de 50%. 
 
Toutes réclamations doivent être effectuées par LRAR dans les 72 heures qui suivent  la livraison, CMR faisant fois, passé le délai SGB Moulures ne peut être tenue responsable d'un litige sur la qualité, la quantité, l'usinage ou sur la tenue dans le temps des articles livrés. 
 
La responsabilité de la conformité au DTU 41.2 - 51.4 - 36.1, est assujettie au demandeur, tous désordres liés à la spécificité de la demande ne pourront être imputé à notre société SAS SGB Moulures.
 

Tout litige est la compétence du tribunal de commerce de Paris seule juridiction reconnue et acceptée de part et d’autre, même en cas de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie.